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Service Description: Liste des données pouvant être consultées, avec leurs sources et dates d'actualisation :
- Documents d'urbanisme 41 : DDT41 - avril 2022
- Documents d'urbanisme 37 : Géoportail de l'Urbanisme - Septembre 2022
- Documents d'urbanisme 45-49 : Géoportail de l'Urbanisme, uniquement pour les PLUi disponibles - Septembre 2022
- Servitudes 41 : DDT41
- Protection des Monuments historiques (AC1) : Donnée téléchargée sur l’atlas des Patrimoines – Ministère de la Culture – Avril 2023
- Parcelles publiques (communes, CC, Etat , conseil départemental 41, bailleur) - OET à partir des fichiers DGFIP 2019
- Segments Domaine Public Foncier : Onema / Sandre - 2020
- Lot DPF - DDT41 - 2015
- Plan d'alignements - Commune de Mondoubleau - 2017
La liste de ces données n'est pas exhaustive pour la thématique considérée. Elle est conçue pour un usage généraliste. De plus, cette liste peut être limitée en fonction de la carte ou de l'application consultée par l'utilisateur.
Cette liste de données est cependant en évolution permanente au fur et à mesure de l'arrivée de nouveaux jeux de données (Open Data, …) ou à la demande des utilisateurs.
A noter qu'une même donnée peut également être présente dans une autre thématique de la carte.
Map Name: Couches
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All Layers and Tables
Dynamic Legend
Dynamic All Layers
Layers:
Description: Liste des données pouvant être consultées, avec leurs sources et dates d'actualisation :- Documents d'urbanisme 41 : DDT41 - avril 2022- Documents d'urbanisme 37 : Géoportail de l'Urbanisme - Septembre 2022- Documents d'urbanisme 45-49 : Géoportail de l'Urbanisme, uniquement pour les PLUi disponibles - Septembre 2022- Servitudes 41 : DDT41- Protection des Monuments historiques (AC1) : Donnée téléchargée sur l’atlas des Patrimoines – Ministère de la Culture – Avril 2023 - Parcelles publiques (communes, CC, Etat , conseil départemental 41, bailleur) - OET à partir des fichiers DGFIP 2019- Segments Domaine Public Foncier : Onema / Sandre - 2020- Lot DPF - DDT41 - 2015- Plan d'alignements - Commune de Mondoubleau - 2017La liste de ces données n'est pas exhaustive pour la thématique considérée. Elle est conçue pour un usage généraliste. De plus, cette liste peut être limitée en fonction de la carte ou de l'application consultée par l'utilisateur.
Cette liste de données est cependant en évolution permanente au fur et à mesure de l'arrivée de nouveaux jeux de données (Open Data, …) ou à la demande des utilisateurs.
A noter qu'une même donnée peut également être présente dans une autre thématique de la carte.
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Document Info:
Title: Untitled.aprx
Author:
Comments: Liste des données pouvant être consultées, avec leurs source et date d'actualisation : Document d'urbanisme 41 : DDT41 - 2020 Servitudes 41 : DDT41 Permis de construire (personnes morales) : SITADEL - Octobre 2019 Parcelles publiques (communes, CC, Etat , conseil départemental 41, bailleur) - OET à partir des fichiers DGFIP 2019 Segments Domaine Public Foncier : Onema / Sandre - 2020 La liste de ces données n'est pas exhaustive pour la thématique considérée. Elle est conçue pour un usage généraliste. De plus, cette liste peut être limitée en fonction de la carte ou de l'application consultée par l'utilisateur. Cette liste de données est cependant en évolution permanente au fur et à mesure de l'arrivée de nouveaux jeux de données (Open Data, …) ou à la demande des utilisateurs. A noter qu'une même donnée peut également être présente dans une autre thématique de la carte.
Subject: Cet ensemble de couches regroupe les principales données disponibles dans la thématique de l'urbanisme sur le territoire concerné par cette cartographie et pour l'application consultée
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Keywords: URBANISME,PARCELLES,SERVITUDES,PERMIS CONTRUIRE,DPF
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